Documents généraux
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Statuts de Generia
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Titre V
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Schéma directeur
Budgets
2024
2023
Délibérations du Comité Syndical
2024
Séance du 10 juin 2024
- 1197 – Ouverture de séance et élection du secrétaire de séance
- 1198 – Convention avec la société des grands projets (SGP) relative au transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour les études et travaux nécessaires à la réalisation d’une galerie technique
- 1198 annexe Convention SGP de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage
- 1199 – Avenant 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes et extension de l’adhésion aux prestations entre Paris Ouest La Défense, ses villes membres et leurs établissements publics locaux ou autres acheteurs rattachés et GENERIA
Séance du 21 mars 2024
- 1190 – Ouverture de séance et élection du secrétaire de séance
- 1191 – Compte de gestion 2023
- 1191 annexe – Résultats budgétaires exercice 2023
- 1192 – Compte administratif 2023
- 1192 annexe – Maquette CA 2023
- 1192 annexe – Rapport de présentation CA 2023
- 1193 – Affectation des résultats 2023
- 1194 – Budget Primitif 2024
- 1194 annexe – Budget primitif 2024
- 1194 annexe – Rapport de présentation BP 2024
- 1195 – Convention tripartite SGP – GENERIA – Idex la Défense relative au financement des études pour la mise en compatibilité du réseau et des biens de GENERIA, exploités par Idex la Défense, nécessaires à la réalisation de la gare de la Défense de la ligne 15 Ouest du Grand Paris Express
- 1195 annexe – Convention tripartite
- 1196 – Convention tripartite Chantiers Modernes Construction – GENERIA – Idex la Défense fixant les modalités techniques, administratives et financières relatives aux études et travaux pour la mise en compatibilité du réseau de GENERIA, exploité par Idex la Défense, nécessaire à la réalisation de la gare de la Défense de la ligne 15 Ouest-Sud du Grand Paris Express
- 1196 annexe – Convention tripartite
Séance du 27 février 2024 – 19h30
Séance du 27 février 2024 – 18h30
- 1181 – Ouverture de séance et désignation du secrétaire de séance
- 1182 – Lancement consultation marché AMO techniques et financiers
- 1183 – Avenant 14 concession ILD
- 1183 annexe – Avenant 14
- 1184 – Convention d’adhésion CIG petite couronne Ile-de-France
- 1185 – Débat d’Orientations Budgétaires 2024
- 1185 annexe – Rapport DOB 2024
- 1186 – Révision du règlement intérieur de GENERIA
- 1186 annexe – Règlement intérieur
- 1187 – Modification régie d’avance
2023
Séance du 7 décembre 2023
- 1170 – Rapport annuel concession ILD
- 1171 – Rapport annuel concession ENERBIOSA
- 1172 – Rapport annuel concession SUC
- 1173 – Subvention avenant 10 concession ILD
- 1174 – Adoption de la nomenclature M57
- 1175 – Adoption du règlement budgétaire et financier
- 1175 annexe – Règlement budgétaire et financier
- 1176 – Gestion des amortissements
- 1177 – Neutralisation amortissement des subventions
- 1178 – Ouverture crédits 2024 avant vote BP
- 1179 – Déclaration sans suite marché schéma directeur
- 1180 – Lancement marché schéma directeur
Séance du 12 septembre 2023
Séance du 28 mars 2023
2022
Séance du 20 mai 2022
Séance du 3 février 2022