Documents généraux
Statuts de Generia
Titre V
Schéma directeur
Budgets
2026
2025
2024
2023
Délibérations du Comité Syndical
2026
Séance du 24 juin 2026
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- 1264 – Ouverture de séance : élection du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 4 mai 2026
- 1265 – Approbation du règlement intérieur du Comité syndical
- 1265 Annexe – Règlement intérieur de GENERIA
- 1266 – Présentation du rapport social unique 2024 du Syndicat à la suite de l’avis du Comité Social Territorial du CIG petite couronne
- 1266 Annexe – Synthèse du RSU (Rapport social unique)
- 1266 Annexe – Avis favorable du CST
Séance du 4 mai 2026
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- 1260 – Ouverture de séance : élection du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2026
- 1261 – Autorisation d’une prestation accessoire au contrat de concession conclue avec Idex La Défense pour le raccordement des Tours Aillaud à Nanterre
- 1262 – Avenant n° 13 à la convention de service public du 29 août 2023 portant concession du réseau de froid d’un secteur du quartier de la défense entre le syndicat GENERIA et la société urbaine de climatisation (SUC)
- 1262 Annexe – Avenant n°13 entre GENERIA et la SUC
- 1262 Annexe – CEP Avenant n°13
- 1262 Annexe – Plan d’amortissement CEP Avenant n°13
- 1262 Annexe – TRI Avenant n°13
- 1262 Annexe – CAPEX Avenant n°13
- 1263 – Approbation des conventions de référencement des prestataires dans le cadre du Fonds d’aide à la sobriété énergétique
- 1263 Annexe – Convention de référencement des prestataires
- 1263 Annexe – Liste des prestataires retenus
Séance du 15 avril 2026
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- 1247 – Ouverture de séance : élection du secrétaire de séance
- 1248 – Election du Président
- 1248 Annexe – PV élection du Président
- 1249 – Fixation du nombre de Vice-Présidents
- 1250 – Election des Vice-Présidents
- 1250 Annexe – PV élection des Vice-Présidents
- 1251 – Approbation du procès-verbal de la séance du 11 février 2026
- 1252 – Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-présidents et indemnité de présence des membres du Comité syndical
- 1252 Annexe – Tableau des indemnités des élus
- 1253 – Election des représentants du Syndicat appelés à siéger à la Commission d’appel d’offres (CAO)
- 1253 Annexe – PV élection des membres de la CAO
- 1254 – Election des représentants du Syndicat appelés à siéger à la Commission de délégation de service public (CDSP)
- 1254 Annexe – PV élection des membres de la CDSP
- 1255 – Election des représentants du Syndicat et des partenaires appelés à siéger à la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
- 1256 – Election des représentants du Syndicat et des partenaires appelés à siéger à la Commission de contrôle financier (CCF)
- 1257 – Désignation des représentants du Syndicat auprès des instances du groupement d’intérêt public MAXIMILIEN
- 1258 – Désignation d’un représentant du Syndicat auprès des instances de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
- 1259 – Désignation d’un représentant du Syndicat auprès des instances de l’association nationale des collectivités territoriales des professionnels pour la gestion de l’énergie des déchets, de l’eau et de l’assainissement, en faveur de la transition écologique et de la protection du climat (AMORCE)
Séance du 11 février 2026
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- 1242 – Ouverture de séance : élection du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2025
- 1243 – Approbation du Compte Financier Unique 2025
- 1243 Annexe – Compte financier unique 2025
- 1244 – Affectation provisoire des résultats 2025
- 1245 – Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) et d’une autorisation d’engagement et de crédits de paiement (AE/CP) relative au fonds d’aide à la sobriété énergétique
- 1246 – Approbation du budget primitif 2026
- 1246 Annexe – Note de présentation du BP 2026
- 1246 Annexe – Budget primitif 2026
2025
Séance du 17 décembre 2025
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- 1234 – Ouverture de séance : élection du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2025
- 1235 – Protocole transactionnel Idex La Défense portant sur l’exploitation sans titre de la turbine à gaz en cogénération durant les saisons 2020/2021, 2021/2022, 2022/2023
- 1235 Annexe – Protocole d’accord transactionnel
- 1236 – Avenant n° 17 à la convention de délégation de service public conclue avec la société Idex La Défense
- 1236 Annexe – Avenant n°17 DSP ILD
- 1237 – Approbation du schéma directeur révisé à 10 ans des réseaux de chaleur et de froid de GENERIA
- 1237 Annexe – Rapport de restitution du Schéma Directeur
- 1237 Annexe – Démarche générale et synthèse du Schéma Directeur
- 1237 Annexe – annexes du Rapport de restitution
- 1238 – Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
- 1239 – Débat d’orientation budgétaire 2026
- 1239 Annexe – Rapport d’orientations budgétaires 2026
- 1240 – Adhésion à la convention de participation santé du CIG Petite Couronne
- 1240 Annexe – Convention d’adhésion à la participation santé du CIG Petite Couronne
- 1241 – Instauration de la Prime de Responsabilité des Emplois Administratifs de Direction
Séance du 15 octobre 2025
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- 1226 – Ouverture de séance : élection du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2025
- 1227 – Avenant n° 12 à la convention de délégation de service public conclue avec la Société Urbaine de Climatisation (SUC)
- 1227 Annexe – Avenant 12 à la convention de DSP avec la SUC
- 1228 – Conventions de servitude avec NaTran pour le passage des ouvrages de transport de gaz implantés sur le terrain pour le raccordement de la centrale Noël Pons
- 1228 Annexe – Convention de servitude avec NaTran 1
- 1228 Annexe – Convention de servitude avec NaTran 2
- 1228 Annexe – Convention de servitude avec Natran 3
- 1229 – Autorisation d’une prestation accessoire au contrat de concession conclue avec Idex La Défense pour le raccordement de la Tour First à Courbevoie
- 1230 – Transfert de compétence « réseau de chaleur et de froid urbain » au Syndicat GENERIA – extension du périmètre territorial transféré par la ville de Puteaux au Syndicat
- 1230 Annexe – Charte de gouvernance pour le transfert de compétence « Réseau de chaleur et de froid urbain », Ville de Puteaux / GENERIA
- 1231 – Transfert de compétence « réseau de chaleur et de froid urbain » au Syndicat GENERIA – extension du périmètre territorial transféré par la ville de Courbevoie au Syndicat
- 1231 Annexe – Charte de gouvernance pour le transfert de compétence « Réseau de chaleur et de froid urbain », Ville de Courbevoie / GENERIA
- 1232 – Création de deux emplois permanents – contrôleur de gestion et ingénieur réseaux de chaleur et de froid dans le cadre des transferts de compétences « réseau de chaleur et de froid urbain » par les communes de Puteaux et Courbevoie – modification du tableau des effectifs
- 1232 Annexe – Tableau des effectifs
- 1233 – Décision modificative budgétaire n°1 au budget primitif 2025
- 1233 Annexe – DM modificative n°1
Séance du 25 juin 2025
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- 1223 – Ouverture de séance : élection du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2025
- 1224 – Avenants aux conventions de fourniture d’énergie entre le Syndicat et les villes de Courbevoie et de Puteaux
- 1224 Annexe – Avenant 1 à la Convention de fourniture d’énergie frigorifique entre ENEBIO, la Ville de Puteaux, GENERIA et la SUC
- 1224 Annexe – Avenant 2 à la Convention de fourniture d’énergie frigorifique entre la Ville de Courbevoie et GENERIA
- 1225 – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour les prestations de ménage des locaux entre le Syndicat et l’EPT POLD
- 1225 Annexe – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour les prestations de nettoyage des locaux et des vitres
Séance du 26 mars 2025
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- 1217 – Ouverture de séance : élection du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 10 février 2025
- 1218 – Compte de gestion 2024
- 1218 Annexe – Résultats budgétaires de l’exercice 2024
- 1219 – Compte administratif 2024
- 1219 Annexe – Compte administratif 2024
- 1219 Annexe – Rapport de présentation du Compte administratif 2024
- 1220 – Affectation des résultats 2024
- 1221 – Budget primitif 2025
- 1221 Annexe – Budget primitif 2025
- 1221 Annexe – Note de présentation du Budget primitif 2025
- 1222 – Révision des règles d’organisation et de gestion du temps de travail du personnel
- 1222 Annexe – Règlement du temps de travail du personnel de GENERIA
Séance du 10 février 2025
2024
Séance du 19 décembre 2024
- 1206 – Ouverture de séance et élection du secrétaire de séance
- 1207 – Présentation du rapport annuel de l’exercice 2022/2023 du concessionnaire Idex La Défense
- 1207 annexe – Synthèse du RA ILD 2022-2023
- 1207 annexe – RA ILD 2022-2023
- 1208 – Présentation du rapport annuel de l’exercice 2022/2023 du concessionnaire Enerbiosa
- 1208 annexe – Synthèse du RA d’Enerbiosa 2022-2023
- 1208 annexe – RA Enerbiosa 2022-2023
- 1209 – Présentation du rapport annuel de l’exercice 2023 du concessionnaire SUC
- 1209 annexe – Synthèse du RA de la SUC 2023
- 1209 annexe – RA SUC 2023
- 1210 – Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
- 1211 – Instauration du compte épargne temps
- 1211 annexe – Avis du CST
- 1211 annexe – Règlement du CET
- 1212 – Convention avec le CIG pour la prévoyance
- 1212 annexe – Avis du CST
- 1213 -Modification du tableau des effectifs
Séance du 26 septembre 2024
- 1200 – Ouverture de séance et élection du secrétaire de séance
- 1201 – Désignation de deux représentants pour siéger à la Commission d’appel d’offres (CAO)
- 1201 annexe – Délibération Ville de Puteaux pour désignation d’un représentant à la CAO de GENERIA
- 1202 – Désignation de deux représentants pour siéger à la Commission de concession de service public (CSP)
- 1202 annexe – Délibération Ville de Puteaux pour désignation d’un représentant à la CSP de GENERIA
- 1203 – Adhésion à la convention prévoyance du Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne (CIG)
- 1203 annexe – Avis du Comité social territorial
- 1204 – Convention relative au paiement des honoraires des médecins agrées sollicités par le secrétariat du conseil médical interdépartemental placé auprès du CIG de la petite couronne et aux modalités de remboursement de ces frais
- 1204 annexe – Convention entre GENERIA et le CIG petite couronne
- 1205 – Projet d’avenant n°16 à la concession Idex La Défense portant sur la formulation du terme R1C bs
- 1205 annexe – Projet d’avenant n°16 avec Idex La Défense
Séance du 10 juin 2024
- 1197 – Ouverture de séance et élection du secrétaire de séance
- 1198 – Convention avec la société des grands projets (SGP) relative au transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour les études et travaux nécessaires à la réalisation d’une galerie technique
- 1198 annexe Convention SGP de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage
- 1199 – Avenant 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes et extension de l’adhésion aux prestations entre Paris Ouest La Défense, ses villes membres et leurs établissements publics locaux ou autres acheteurs rattachés et GENERIA
Séance du 21 mars 2024
- 1190 – Ouverture de séance et élection du secrétaire de séance
- 1191 – Compte de gestion 2023
- 1191 annexe – Résultats budgétaires exercice 2023
- 1192 – Compte administratif 2023
- 1192 annexe – Maquette CA 2023
- 1192 annexe – Rapport de présentation CA 2023
- 1193 – Affectation des résultats 2023
- 1194 – Budget Primitif 2024
- 1194 annexe – Budget primitif 2024
- 1194 annexe – Rapport de présentation BP 2024
- 1195 – Convention tripartite SGP – GENERIA – Idex la Défense relative au financement des études pour la mise en compatibilité du réseau et des biens de GENERIA, exploités par Idex la Défense, nécessaires à la réalisation de la gare de la Défense de la ligne 15 Ouest du Grand Paris Express
- 1195 annexe – Convention tripartite
- 1196 – Convention tripartite Chantiers Modernes Construction – GENERIA – Idex la Défense fixant les modalités techniques, administratives et financières relatives aux études et travaux pour la mise en compatibilité du réseau de GENERIA, exploité par Idex la Défense, nécessaire à la réalisation de la gare de la Défense de la ligne 15 Ouest-Sud du Grand Paris Express
- 1196 annexe – Convention tripartite
Séance du 27 février 2024 – 19h30
Séance du 27 février 2024 – 18h30
- 1181 – Ouverture de séance et désignation du secrétaire de séance
- 1182 – Lancement consultation marché AMO techniques et financiers
- 1183 – Avenant 14 concession ILD
- 1183 annexe – Avenant 14
- 1184 – Convention d’adhésion CIG petite couronne Ile-de-France
- 1185 – Débat d’Orientations Budgétaires 2024
- 1185 annexe – Rapport DOB 2024
- 1186 – Révision du règlement intérieur de GENERIA
- 1186 annexe – Règlement intérieur
- 1187 – Modification régie d’avance
2023
Séance du 7 décembre 2023
- 1170 – Rapport annuel concession ILD
- 1171 – Rapport annuel concession ENERBIOSA
- 1172 – Rapport annuel concession SUC
- 1173 – Subvention avenant 10 concession ILD
- 1174 – Adoption de la nomenclature M57
- 1175 – Adoption du règlement budgétaire et financier
- 1175 annexe – Règlement budgétaire et financier
- 1176 – Gestion des amortissements
- 1177 – Neutralisation amortissement des subventions
- 1178 – Ouverture crédits 2024 avant vote BP
- 1179 – Déclaration sans suite marché schéma directeur
- 1180 – Lancement marché schéma directeur
Séance du 12 septembre 2023
Séance du 28 mars 2023
2022
Séance du 20 mai 2022
Séance du 3 février 2022
