Documents généraux
Statuts de Generia
Titre V
Schéma directeur
Budgets
2024
2023
Délibérations du Comité Syndical
2024
Séance du 21 mars 2024
- 1191 – Compte de gestion 2023
- 1191 annexe – Résultats budgétaires exercice 2023
- 1192 – Compte administratif 2023
- 1192 annexe – Maquette CA 2023
- 1192 annexe – Rapport de présentation CA 2023
- 1193 – Affectation des résultats 2023
- 1194 – Budget Primitif 2024
- 1194 annexe – Budget primitif 2024
- 1194 annexe – Rapport de présentation BP 2024
- 1195 – Convention tripartite SGP – GENERIA – Idex la Défense relative au financement des études pour la mise en compatibilité du réseau et des biens de GENERIA, exploités par Idex la Défense, nécessaires à la réalisation de la gare de la Défense de la ligne 15 Ouest du Grand Paris Express
- 1195 annexe – Convention tripartite
- 1196 – Convention tripartite Chantiers Modernes Construction – GENERIA – Idex la Défense fixant les modalités techniques, administratives et financières relatives aux études et travaux pour la mise en compatibilité du réseau de GENERIA, exploité par Idex la Défense, nécessaire à la réalisation de la gare de la Défense de la ligne 15 Ouest-Sud du Grand Paris Express
- 1196 annexe – Convention tripartite
Séance du 27 février 2024 – 19h30
Séance du 27 février 2024 – 18h30
- 1182 – Lancement consultation marché AMO techniques et financiers
- 1183 – Avenant 14 concession ILD
- 1183 annexe – Avenant 14
- 1184 – Convention d’adhésion CIG petite couronne Ile-de-France
- 1185 – Débat d’Orientations Budgétaires 2024
- 1185 annexe – Rapport DOB 2024
- 1186 – Révision du règlement intérieur de GENERIA
- 1186 annexe – Règlement intérieur
- 1187 – Modification régie d’avance
2023
Séance du 7 décembre 2023
- 1170 – Rapport annuel concession ILD
- 1171 – Rapport annuel concession ENERBIOSA
- 1172 – Rapport annuel concession SUC
- 1173 – Subvention avenant 10 concession ILD
- 1174 – Adoption de la nomenclature M57
- 1175 – Adoption du règlement budgétaire et financier
- 1175 annexe – Règlement budgétaire et financier
- 1176 – Gestion des amortissements
- 1177 – Neutralisation amortissement des subventions
- 1178 – Ouverture crédits 2024 avant vote BP
- 1179 – Déclaration sans suite marché schéma directeur
- 1180 – Lancement marché schéma directeur
Séance du 12 septembre 2023
Séance du 28 mars 2023
2022
Séance du 20 mai 2022
Séance du 3 février 2022
